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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes
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CLAIR DE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE NUIT
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes, (Seita) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97668561
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque CLAIR DE NUIT

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe CARRIERE Directeur Juridique - France.

La marque CLAIR DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE NUIT est expirée depuis le 12 mars 2007.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes, (Seita) Société Anonyme - 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Jean-Philippe CARRIERE Directeur Juridique - France


Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Bougies (éclairage) Appareils et installations d'éclairage; lampes d'éclairage pour le jardin; torches pour l'éclairage Allumettes

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.