Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUL DE SAVANE
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1524321
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque BRUL DE SAVANE

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUL DE SAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita domicilié(e) 53 Quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2139352) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-Philippe CARRIERE domicilié(e) (dossier no 2139352) - France.

La marque BRUL DE SAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUL DE SAVANE est expirée depuis le 13 avril 2009.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme - 53 Quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2139352) - France


JEAN-Philippe CARRIERE - (dossier no 2139352) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1999 n°2139352 - Publication au BOPI 1999-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs