BREIZ SNUFF
Présentation de la marque BREIZ SNUFF
Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREIZ SNUFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BREIZ SNUFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREIZ SNUFF est expirée depuis le 2 juin 2003.
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juin 1993 n°2019588 - Publication au BOPI 1993-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 19 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°164313 - Publication au BOPI 1993-10-19
Inscription le 22 juillet 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°161225 - Publication au BOPI 1993-07-22