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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita
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ARCHIVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHIVES
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1586646
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque ARCHIVES

Déposée le 13 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita domicilié(e) 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2167574) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe Carriere domicilié(e) (dossier no 2167574) - France.

La marque ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHIVES est expirée depuis le 13 avril 2010.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme - 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2167574) - France


Jean-Philippe Carriere - (dossier no 2167574) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2167574 - Publication au BOPI 2000-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs