Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADAM
Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1690920
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2011

Présentation de la marque ADAM

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA domicilié(e) 182/188 avenue de France, 75639 PARIS cédex 13 (dossier no 2200366) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.L. de THOMASSON Direction Juridique SEITA domicilié(e) (dossier no 2200366) - France.

La marque ADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADAM est expirée depuis le 3 septembre 2011.

Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA) Société Anonyme - 182/188 avenue de France, 75639 PARIS cédex 13 (dossier no 2200366) - France


A.L. de THOMASSON Direction Juridique SEITA - (dossier no 2200366) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2200366 - Publication au BOPI 2001-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, allumettes, articles pour fumeurs