Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAD
SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION

Numéro de dépôt :
1017319
Date de dépôt :
20/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPAD

Déposée le 20 juin 1977 par SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION, domicilié(e) société anonyme, 2 boulevard Victor, 75015 PARIS. - France.

La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPAD est expirée depuis le 20 juin 1987.

SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : ELECMA , ACTION V , RECORD , EXTREMES , HISPANO SUIZA , GNOME , EUROTURBO , BIOSEP , BIOCARB , GNOME RHONE


SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION - société anonyme, 2 boulevard Victor, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Machines et appareils divers, notamment pour l'aviation, leurs organes, accessoires et pièces détachées, en particulier freins pour ces machines et appareils, et parties de ces freins;moteurs;accouplements et courroies de transmission;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs organes, accessoires et pièces détachées, notamment des dispositifs de freinage et des appareils régulateurs de freinage pour tous véhicules roulants au sol y compris les avions, et parties de ces dispositifs et appareils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.