Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROTURBO
SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION dite SNECMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1489806
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1998

Présentation de la marque EUROTURBO

Déposée le 21 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION dite SNECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROTURBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION dite SNECMA domicilié(e) 2, boulevard Victor, 75015 PARIS.et ALSTHOM, Société Anonyme,38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France.

La marque EUROTURBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROTURBO est expirée depuis le 21 septembre 1998.

SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION dite SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : ELECMA , ACTION V , RECORD , EXTREMES , HISPANO SUIZA , GNOME , BIOSEP , BIOCARB , GNOME RHONE , SNECMA


SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION dite SNECMA, Société Anonyme - 2, boulevard Victor, 75015 PARIS.et ALSTHOM, Société Anonyme,38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Machines, moteurs, notamment groupes moto-compresseurs générateurs de frigories, accessoires pour de tels groupes moto-compresseurs.