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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A
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ELECMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECMA
SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A.)

Numéro de dépôt :
1454643
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2008
ELECMA de SOCIETE NATIONALE D\'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D\'AVIATION (S.N.E.C.M.A

Présentation de la marque ELECMA

Déposée le 16 mars 1988 par SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A.), domicilié(e) Société Anonyme, 2, Boulevard VICTOR, 75015 PARIS (dossier no 2109773) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DUMAND SNECMA domicilié(e) (dossier no 2109773) - France.

La marque ELECMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECMA est expirée depuis le 16 mars 2008.

SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes : ELECMA , ACTION V , RECORD , EXTREMES , HISPANO SUIZA , GNOME , EUROTURBO , BIOSEP , BIOCARB , GNOME RHONE


SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A.) - Société Anonyme, 2, Boulevard VICTOR, 75015 PARIS (dossier no 2109773) - France


Monsieur Bernard DUMAND SNECMA - (dossier no 2109773) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Renouvellement sans limitation le 5 mars 1998 n°2109773 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 12 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286384 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription - Concession de licence n°41061 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.