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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation
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OSTEOCARB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSTEOCARB
Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation société anonyme

Numéro de dépôt :
1541012
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2009

Présentation de la marque OSTEOCARB

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSTEOCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial, VALIN, 75015 PARIS (dossier no 2148146) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUMAND Bernard SNECMA SERVICE DES BREVETS ET MARQUES domicilié(e) (dossier no 2148146) - France.

La marque OSTEOCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTEOCARB est expirée depuis le 11 juillet 2009.

Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation a également déposé les autres marques suivantes : SNECMA , HEMOCARB , ODYSSEUS , You and Us, Worldwide. , SNECMA PARTENAIRES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ELECMA , SNECMA


Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial, VALIN, 75015 PARIS (dossier no 2148146) - France


Monsieur DUMAND Bernard SNECMA SERVICE DES BREVETS ET MARQUES - (dossier no 2148146) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148146 - Publication au BOPI 1999-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment plaques d'ostéosynthèse, clous, broches et tout produits destiné à la consolidation de fractures, à base de carbone