SOCIETE NATIONALE D'ELECTRICITE ET DE THERMIQUE Société anonyme
Numéro de dépôt :
1656665
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2011
Présentation de la marque CERCHAR
Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ELECTRICITE ET DE THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CERCHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ELECTRICITE ET DE THERMIQUE domicilié(e) 100 avenue Albert 1er, 92503 RUEIL MALMAISON (dossier no 2195310) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 361 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) (dossier no 2195310) - France.
La marque CERCHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656665.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE D'ELECTRICITE ET DE THERMIQUE Société anonyme - 100 avenue Albert 1er, 92503 RUEIL MALMAISON (dossier no 2195310) - France - SIREN 399361468
PATCO SA - (dossier no 2195310) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195310 - Publication au BOPI 2001-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 26 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318837 - Publication au BOPI 2001-03-26
Composition à lier la poussière;compositions combustibles et maitères éclairantes, charbons minéraux ou végétaux;cokes;anthracite;combustibles agglomérés tels que des boulets, défumés ou non;huiles et graisses industrielles.Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distriubtion d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre et gravier;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume. Services de laboratoire, essais et traitement de matériaux, travaux d'ingénierie, expertises
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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