Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCKWELL
Société National d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1572429
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2010

Présentation de la marque ROCKWELL

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société National d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCKWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société National d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita domicilié(e) 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2159887) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe Carriere domicilié(e) (dossier no 2159887) - France.

La marque ROCKWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCKWELL est expirée depuis le 29 janvier 2010.


Société National d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme - 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2159887) - France


Jean-Philippe Carriere - (dossier no 2159887) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159887 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs