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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NAPIAL
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B BANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BANET
Société NAPIAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1280356
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1994
B BANET de Société NAPIAL

Présentation de la marque B BANET

Déposée le 26 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NAPIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B BANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NAPIAL domicilié(e) 61, bld Magenta, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUCLAIRE - France.

La marque B BANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BANET est expirée depuis le 26 juillet 1994.


Société NAPIAL (S.A.R.L.) - 61, bld Magenta, 75010 PARIS. - France


MAUCLAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Industrie métal et fils métalliques, charriots toutes destinations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.