Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HCS
Numéro de dépôt :
1546933
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999
Présentation de la marque HCS
Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NANTAISE DE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCS est expirée depuis le 17 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06