ELITE
Présentation de la marque ELITE
Déposée le 14 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NANTAISE D'ETUDES ET DE DESSIN AUTOMATISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 14 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23