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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NANCISTAF route de Dommartin
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DÉPARTEMENT INSOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉPARTEMENT INSOLOR
Société NANCISTAF (S.A.R.L.), route de Dommartin, AGINCOURT, 54770 BOUXIERES AUX CHENES

Numéro de dépôt :
1238430
Date de dépôt :
16/05/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
16/05/1993

Présentation de la marque DÉPARTEMENT INSOLOR

Déposée le 16 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NANCISTAF route de Dommartin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « DÉPARTEMENT INSOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NANCISTAF route de Dommartin - France.

La marque DÉPARTEMENT INSOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉPARTEMENT INSOLOR est expirée depuis le 16 mai 1993.


Société NANCISTAF (S.A.R.L.), route de Dommartin, AGINCOURT, 54770 BOUXIERES AUX CHENES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Matériaux d'insonorisations et antivibratiles.Mesures acoustiques. Etudes et travaux de traitement acoustique, d'isolation antivibratoire et d'insonorisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.