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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE N.L
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Ateliers LM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ateliers LM
SOCIETE N.L. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1559638
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1998

Présentation de la marque Ateliers LM

Déposée le 26 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE N.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ateliers LM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE N.L domicilié(e) 61, rue de BesanÇon, 25630 SAINTE-SUZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque Ateliers LM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE N.L a également déposé les autres marques suivantes : PRISME


SOCIETE N.L. (S.A.) - 61, rue de BesanÇon, 25630 SAINTE-SUZANNE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169834 - Publication au BOPI 1994-02-25

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; extincteurs