MUTUELLE SUD RHONE ALPES MIEUX-ETRE
Présentation de la marque MUTUELLE SUD RHONE ALPES MIEUX-ETRE
Déposée le 11 juin 2004 par la société Société Mutuelle Mieux Etre (SMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE SUD RHONE ALPES MIEUX-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MUTUELLE SUD RHONE ALPES MIEUX-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE SUD RHONE ALPES MIEUX-ETRE est expirée depuis le 11 juin 2014.
Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477868 - Publication au BOPI 2008-07-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29