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Marques déposées par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP
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SMAVIE BTP BATIR L AVENIR AVEC ASSURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMAVIE BTP BATIR L AVENIR AVEC ASSURANCE
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP), société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
3905165
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
SMAVIE BTP BATIR L AVENIR AVEC ASSURANCE de SOCIETE MUTUELLE D\'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP

Présentation de la marque SMAVIE BTP BATIR L AVENIR AVEC ASSURANCE

Déposée le 15 mars 2012 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMAVIE BTP BATIR L AVENIR AVEC ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP domicilié(e) 114 avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 684 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque SMAVIE BTP BATIR L AVENIR AVEC ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAVIE BTP BATIR L AVENIR AVEC ASSURANCE est expirée depuis le 15 mars 2022.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP a également déposé les autres marques suivantes : ELLES ASSURENT , BATIREVENU RENTE VIAGERE IMMEDIATE , SMA ASSISTANCE , BATIPREVOYANCE , BATIPLACEMENT MULTICOMPTE , BATIRETRAITE MULTICOMPTE , BATIRETRAITE MULTICOMPTE , BATI PLUS , CROISSANCE 2000 , BATIPATRIMOINE


SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP), société d'assurances mutuelles - 114 avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France - SIREN 775684772


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 27 février 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°717658 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Assurances ; contrats d'assurance de personnes ; contrats d'assurance sur la vie ; courtage en assurances ; consultation et information en matière d'assurance ; service de financement et d'épargne ; conseil et placement en valeurs ; informations en matière financière ; opérations financières.