Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROISSANCE 2000
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le code des Assurances

Numéro de dépôt :
1575746
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque CROISSANCE 2000

Déposée le 16 février 1990 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANCE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 114, avenue Emile Zola, 75739 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2164719) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2164719) - France.

La marque CROISSANCE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISSANCE 2000 est expirée depuis le 16 février 2010.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : ELLES ASSURENT , BATIREVENU RENTE VIAGERE IMMEDIATE , SMA ASSISTANCE , BATIPREVOYANCE , BATIPLACEMENT MULTICOMPTE , BATIRETRAITE MULTICOMPTE , BATIRETRAITE MULTICOMPTE , BATI PLUS , CROISSANCE 2000 , BATIPATRIMOINE


SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le code des Assurances - 114, avenue Emile Zola, 75739 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2164719) - France


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2164719) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164719 - Publication au BOPI 2000-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

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