BATIVALEURS
Présentation de la marque BATIVALEURS
Déposée le 17 décembre 1993 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIVALEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATIVALEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATIVALEURS est expirée depuis le 17 décembre 2023.
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249514 - Publication au BOPI 2003-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535025 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12
Inscription le 27 février 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°717658 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27