BATIPLACEMENT
Présentation de la marque BATIPLACEMENT
Déposée le 16 février 1990 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMAvie BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIPLACEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATIPLACEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATIPLACEMENT arrivera à expiration en date du 16 février 2030.
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMAvie BTP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164720 - Publication au BOPI 2000-02-11
Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430146 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04
Inscription le 27 février 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°717658 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728635 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18