BATI PREMIERE
Présentation de la marque BATI PREMIERE
Déposée le 13 septembre 1989 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMAvie BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI PREMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATI PREMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATI PREMIERE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMAvie BTP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164731 - Publication au BOPI 2000-02-11
Inscription le 28 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°296100 - Publication au BOPI 2000-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 10 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°296825 - Publication au BOPI 2000-03-10
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415254 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06
Inscription le 27 février 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°717658 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718865 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21