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Marques déposées par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables
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SMA BTP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMA BTP
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
1504100
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
SMA BTP de SOCIETE MUTUELLE D\'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d\'assurance mutuelle à cotisations variables

Présentation de la marque SMA BTP

Déposée le 19 décembre 1988 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMA BTP »

Le déposant est la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables domicilié(e) 114 avenue Emile Zola,75739 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2392437) - 75739 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2392437) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMA BTP est expirée depuis le 19 décembre 2018.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : RENO SURE , CAP 2000 , DELTA CHANTIER , SAGEBAT , SMA COURTAGE , SMA Course au large , SMA Course au large , SMA Musicales , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN !


SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables - 114 avenue Emile Zola,75739 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2392437) - 75739 - France


BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2392437) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392437 - Publication au BOPI 2008-12-18

Renouvellement sans limitation n°2132057 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de nature juridique n°269418 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 5 mars 2018 - Changement d'adresse n°717955 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Assurance des risques divers des professionnels du bâtiment et des travaux publics.