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Marques déposées par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables
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SMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMA
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
1504099
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
SMA de SOCIETE MUTUELLE D\'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d\'assurance mutuelle à cotisations variables

Présentation de la marque SMA

Déposée le 19 décembre 1988 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMA »

Le déposant est la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables domicilié(e) 114 avenue Emile Zola,75739 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2392796) - 75739 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2392796) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMA est expirée depuis le 19 décembre 2018.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : RENO SURE , CAP 2000 , DELTA CHANTIER , SAGEBAT , SMA COURTAGE , SMA Course au large , SMA Course au large , SMA Musicales , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN !


SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) société d'assurance mutuelle à cotisations variables - 114 avenue Emile Zola,75739 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2392796) - 75739 - France


BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2392796) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392796 - Publication au BOPI 2008-12-18

Renouvellement sans limitation n°2132056 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de nature juridique n°269418 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 5 mars 2018 - Changement d'adresse n°717955 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Assurance des risques divers des professionnels du bâtiment et des travaux publics.