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Marques déposées par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP
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ATOUTP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUTP
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
3672215
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2029
ATOUTP de SOCIETE MUTUELLE D\'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP

Présentation de la marque ATOUTP

Déposée par voie électronique le 25 août 2009 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOUTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP domicilié(e) 8 RUE LOUIS ARMAND - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 684 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ATOUTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUTP arrivera à expiration en date du 25 août 2029.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP a également déposé les autres marques suivantes : RENO SURE , CAP 2000 , DELTA CHANTIER , SAGEBAT , SMA COURTAGE , SMA Course au large , SMA Course au large , SMA Musicales , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN !


SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables - 8 RUE LOUIS ARMAND - 75015 - PARIS - France - SIREN 775684764


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 16 janvier 2015 - Concession de licence n°640607 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Inscription le 16 janvier 2015 - Concession de licence n°640602 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Inscription le 5 mars 2018 - Changement d'adresse n°717955 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718847 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21

Contrat d'assurance ;

Construction ; réparation dans le domaine de la construction d'ouvrages de bâtiment et de travaux publics ; services d'installation dans le domaine de la construction d'ouvrages de bâtiment et de travaux publics.