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Marques déposées par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP
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AtouTP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AtouTP
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
3626846
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2029
AtouTP de SOCIETE MUTUELLE D\'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP

Présentation de la marque AtouTP

Déposée le 3 février 2009 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AtouTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP domicilié(e) 8 RUE LOUIS ARMAND - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 684 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AtouTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AtouTP arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP a également déposé les autres marques suivantes : RENO SURE , CAP 2000 , DELTA CHANTIER , SAGEBAT , SMA COURTAGE , SMA Course au large , SMA Course au large , SMA Musicales , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN !


SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS – SMABTP, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables - 8 RUE LOUIS ARMAND - 75015 - PARIS - France - SIREN 775684764


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 16 janvier 2015 - Concession de licence n°640607 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Inscription le 16 janvier 2015 - Concession de licence n°640602 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Inscription le 5 mars 2018 - Changement d'adresse n°717955 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699717 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-04

Contrat d'assurance ;

Construction ; réparation dans le domaine de la construction d'ouvrages de bâtiment et de travaux publics ; services d'installation dans le domaine de la construction d'ouvrages de bâtiment et de travaux publics.