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Marques déposées par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP
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ASSUR BTP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSUR BTP
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), Société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
3212822
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2023
ASSUR BTP de SOCIETE MUTUELLE D\'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP

Présentation de la marque ASSUR BTP

Déposée le 3 mars 2003 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSUR BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP domicilié(e) 114 avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 684 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ASSUR BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSUR BTP est expirée depuis le 3 mars 2023.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP a également déposé les autres marques suivantes : RENO SURE , CAP 2000 , DELTA CHANTIER , SAGEBAT , SMA COURTAGE , SMA Course au large , SMA Course au large , SMA Musicales , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN , ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN !


SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), Société d'assurances mutuelles - 114 avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France - SIREN 775684764


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520540 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 5 mars 2018 - Changement d'adresse n°717955 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

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