CAP 1000

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) , Société d'assurance mutuelle à cotisations variables - entreprise régie par le code des assurances

Présentation de la marque CAP 1000

Déposée le 27 mars 2002 par la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP domicilié(e) 114, avenue Emile Zola,75739 PARIS CEDEX 15 - 75739 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CAP 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 1000 est expirée depuis le 27 mars 2012.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP a également déposé les autres marques suivantes : LOCAPACK BTP , LOCA PACK BTP , Monassurance BTP.com , Monassurance BTP.com , GLOBAL FABRICANT- NÉGOCIANT