LES FRUITIERS DE DOUCY

SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE (Société Anonyme)

Présentation de la marque LES FRUITIERS DE DOUCY

Déposée le 31 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES FRUITIERS DE DOUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE domicilié(e) 18, rue des Carmes, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 820 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES FRUITIERS DE DOUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITIERS DE DOUCY est expirée depuis le 31 mai 2009.

SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : M.A.G.E.C. , (Marque figurative) , DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES , DOUCY