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Marques déposées par la société SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE
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SMI SANTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMI SANTÉ
SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE

Numéro de dépôt :
3172811
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
08/07/2012
SMI SANTÉ de SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE

Présentation de la marque SMI SANTÉ

Déposée le 8 juillet 2002 par la société SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SMI SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE domicilié(e) 452-456 AVENUE DU PRADO,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 601 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE MENIANTE Lucien domicilié(e) 452-456 AVENUE DU PRADO,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque SMI SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMI SANTÉ est expirée depuis le 8 juillet 2012.

SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MIS SANTE


SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE - 452-456 AVENUE DU PRADO,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 438601932


SOCIETE MUTUALISTE INTERPROFESSIONNELLE SANTE MENIANTE Lucien - 452-456 AVENUE DU PRADO,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Inscription le 17 juillet 2003 - Rejet partiel n°373932 - Publication au BOPI 2003-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Carte d'adherent.