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Marques déposées par Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne - SMEREP
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SECUREXAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUREXAM
Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne - SMEREP

Numéro de dépôt :
1656788
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque SECUREXAM

Déposée le 19 avril 1991 par Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne - SMEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECUREXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne - SMEREP, domicilié(e) 6bis rue Bezout, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Catherine MOYSE - France.

La marque SECUREXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUREXAM est expirée depuis le 19 avril 2001.

Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne - SMEREP a également déposé les autres marques suivantes : SECUR EXAM , WORLD P.A.S.S.


Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne - SMEREP - 6bis rue Bezout, 75014 PARIS - France


Maitre Catherine MOYSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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