Marque expirée - Marque en non vigueur

Carte WIN SMEREP
Société mutualiste des étudiants de la région parisienne, mutuelle Soumise aux dispositions du livre II de code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3659315
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Carte WIN SMEREP de Société mutualiste des étudiants de la région parisienne

Présentation de la marque Carte WIN SMEREP

Déposée le 22 juin 2009 par la société Société mutualiste des étudiants de la région parisienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte WIN SMEREP »

Le déposant est la société Société mutualiste des étudiants de la région parisienne domicilié(e) 28 rue Fortuny - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 684 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société mutualiste des étudiants de la région parisienne domicilié(e) 28 rue Fortuny - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte WIN SMEREP est expirée depuis le 22 juin 2019.

Société mutualiste des étudiants de la région parisienne a également déposé les autres marques suivantes : Forum Bien-être , ECO DAYS ETUDIANTS


Société mutualiste des étudiants de la région parisienne, mutuelle Soumise aux dispositions du livre II de code de la Mutualité - 28 rue Fortuny - 75017 - PARIS - France - SIREN 775684780


Société mutualiste des étudiants de la région parisienne - 28 rue Fortuny - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Assurances ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.