Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE
SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle - 28, Allées Léon Gambetta, 13001 Marseille

Numéro de dépôt :
1287932
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1993
SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE de SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle - 28

Présentation de la marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE

Déposée le 30 mai 1983 par SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle - 28 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle - 28, Allées Léon Gambetta, 13001 Marseille, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président en exercice, Monsieur Denis COLOMBIER, lequel a donné pouvoir à Monsieur Jean SARDOU, salarié de l'Organisme. La Mutuelle assure la gestion de services définis par le code de la Mutualité. - France.

La marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE est expirée depuis le 30 mai 1993.

SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle - 28 a également déposé les autres marques suivantes : SMBR , SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - LA MUTUELLE DU MIDI , MIDI MUT MIDI MUTUALITE , LE DON D'ORGANES LA VRAIE SOLIDARITE


SOCIETE MUTUALISTE DES BOUCHES DU RHONE - Mutuelle - 28, Allées Léon Gambetta, 13001 Marseille - France


son Président en exercice, Monsieur Denis COLOMBIER, lequel a donné pouvoir à Monsieur Jean SARDOU, salarié de l'Organisme. La Mutuelle assure la gestion de services définis par le code de la Mutualité. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Mutuelle.