Déposée le 18 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOUSSOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOUSSOISE domicilié(e) 79 rue Faidherbe NOGENT-SUR-OISE, 60100 CREIL (dossier no 2087465) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2087465) - France.
La marque NEOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOMAT est expirée depuis le 18 septembre 2007.
SOCIETE MOUSSOISE, S.A. - 79 rue Faidherbe NOGENT-SUR-OISE, 60100 CREIL (dossier no 2087465) - France
CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2087465) - France
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1997 n°2087465 - Publication au BOPI 1997-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246806 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246806 - Publication au BOPI 1997-12-08
Matériels orthopédiques, Matériels de couchage, Literie et literie à usage médical, Lit d'hopital, Meubles, Sommiers et sommiers à usage médical, Matelas et matelas à usage médical, Traversins et traversins à usage médical, Coussins et coussins à usage médical, Garnitures de lits. non métalliques, toiles, enveloppes, draps, couvertures et couvre-lits
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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