Déposée le 1 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MOURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EL FARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MOURA domicilié(e) dont le siège social est situé 166 Boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître SAADI Fatiha Avocat à la Cour domicilié(e) 20 Rue du Ranelagh,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque EL FARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL FARES est expirée depuis le 1 février 2012.
Société MOURA, SARL - dont le siège social est situé 166 Boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France
Maître SAADI Fatiha Avocat à la Cour - 20 Rue du Ranelagh,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, tapioca sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais. Semences plantes et fleurs naturelles Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Services de traiteurs. Services de restauration (alimentation) . Services hôteliers, réservation d'hôtels.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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