Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACUTRONIC
Société MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1196604
Date de dépôt :
26/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1992

Présentation de la marque VACUTRONIC

Déposée le 26 février 1982 par la Société Anonyme (SA) Société MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VACUTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MOULINEX domicilié(e) 11, rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRRE. - France.

La marque VACUTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACUTRONIC est expirée depuis le 26 février 1992.

Société MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


Société MOULINEX (S.A.) - 11, rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET. - France


GIRRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Appareils pour fermer par soudure des sacs en matière plastique destinés notamment à conserver des aliments.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.