Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOUCH LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France.
La marque TOUCH LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 Rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Machines à usage ménager pour la préparation des aliments;machines à laver et à essorer le linge;machines d'entretien des sols;machines pour le jardinage.Appareils et instruments électriques de commande, de signalisation, de mesurage, de contrôle (inspection);appareils pour la gestion d'automatismes, et la surveillance;interrupteurs et commutateurs électriques;interrupteurs horaires, programmateurs et minuteries électriques ou électroniques;appareils pour la télécommande à distance de récepteurs électriques ou électroniques en particulier dans le domaine de la domotique;appareils pour la transmission, l'enregistrement la reproduction du son ou des images dans le domaine de l'électronique, l'informatique et la domotique;appareils pour le traitement de l'information.Appareils électriques de cuisson tels que fours, fours à micro-ondes, grils, grille-pain;cuiseurs à oeufs, chauffe-biberons, poêles électrique;machines électriques de préparation d'infusion, en particulier cafetières électriques; chauffe-eau électrique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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