Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWAN BY MOULINEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France.
La marque SWAN BY MOULINEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Installations et appareils électriques de cuisson des aliments tels que four, rôtissoires, grille-viande, grille-pain, friteuses, réchauds, plaques chauffantes, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs, théières. Récipients de cuisson des aliments tels que poêles, marmites, casseroles, friteuses, crêpières, théières
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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