Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPLIT
SOCIETE MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1646170
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001
SPLIT de SOCIETE MOULINEX

Présentation de la marque SPLIT

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

La marque SPLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLIT est expirée depuis le 22 février 2001.

SOCIETE MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 Rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Appareils de climatisation et de ventilation d'appartement;humidificateurs d'appartement;hottes d'évacuation ou de destruction des fumées et odeurs;filtres à air; radiateurs électriques