Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SILVER LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUETS - France.
La marque SILVER LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France
BUSQUETS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 30 septembre 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°206772 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 1 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66851 - Publication au BOPI 1992-09-01
Fers électriques à repasser le linge.Sèche-cheveux; machines électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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