Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENARIO
SOCIETE MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1667582
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2001

Présentation de la marque SCENARIO

Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCENARIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

La marque SCENARIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENARIO est expirée depuis le 28 mai 2001.

SOCIETE MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Appareils et instruments électriques de commande, de signalisation, de mesurage, de contrôle (inspection);appareils pour la gestion d'automatismes, et la surveillance;interrupteurs et commutateurs électriques;interrupteurs horaires, programmateurs et minuteries électriques ou électroniques;appareils pour la télécommande à distance de récepteurs électriques ou électroniques en particulier dans le domaine de la domotique;appareils pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction du son ou des images dans le domaine de l'électronique, l'informatique et la domotique; appareils pour le traitement d'informations circulant sur un réseau électrique