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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX
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SCARLETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARLETT
SOCIETE MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1712551
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2001

Présentation de la marque SCARLETT

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARLETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

La marque SCARLETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLETT est expirée depuis le 18 décembre 2001.

SOCIETE MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Appareils scientifiques, électriques;bouilloires électriques;fers électriques à repasser le linge;appareils de pesage. Machines électriques de préparation d'infusion, en particulier cafetières

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.