Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BOUCHER
Société MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1507755
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1999

Présentation de la marque LE PETIT BOUCHER

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Société MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT BOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MOULINEX domicilié(e) 11,rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUETS - France.

La marque LE PETIT BOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BOUCHER est expirée depuis le 9 janvier 1999.

Société MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


Société MOULINEX (S.A.) - 11,rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET. - France


BUSQUETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Machines pour le traitement des aliments telles que râpes, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments. Petits appareils à hacher, broyer et râper les aliments.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.