Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANT NOIR
SOCIETE MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1598201
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2000

Présentation de la marque DIAMANT NOIR

Déposée le 20 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

La marque DIAMANT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT NOIR est expirée depuis le 20 juin 2000.

SOCIETE MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Métaux communs et leurs alliages, en particulier pour la fabrication de lames de couteaux, de semelles de fer à repasser, d'ustensiles et de récipients pour la cuisine.Couteaux électriques, hachoirs, trancheuses.Fer à repasser électriques. Ustensiles et récipients pour la cuisine

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.