Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES ENCASTREES MOULINEX
Société MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1394220
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1996

Présentation de la marque CUISINES ENCASTREES MOULINEX

Déposée le 19 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Société MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINES ENCASTREES MOULINEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MOULINEX domicilié(e) 11, rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUETS - France.

La marque CUISINES ENCASTREES MOULINEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES ENCASTREES MOULINEX est expirée depuis le 19 juin 1996.

Société MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


Société MOULINEX (S.A.) - 11, rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET. - France


BUSQUETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Machines à usage ménager pour la préparation des aliments.Installations et appareils de cuisson;hottes pour élimination des odeurs de cuisson. Meubles de cuisine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.