Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZ-PROGRAM
SOCIETE MOULINEX (S.A)

Numéro de dépôt :
1571185
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000
QUARTZ-PROGRAM de SOCIETE MOULINEX (S.A

Présentation de la marque QUARTZ-PROGRAM

Déposée le 19 janvier 1990 par SOCIETE MOULINEX (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZ-PROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MOULINEX (S.A), domicilié(e) 11 rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUETS - France.

La marque QUARTZ-PROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ-PROGRAM est expirée depuis le 19 janvier 2000.

SOCIETE MOULINEX (S.A a également déposé les autres marques suivantes : SILVERLINE , FILTRE VERT , MANUPRODUCT , COLOR LINE , SILK LINE , TRAVEL JET


SOCIETE MOULINEX (S.A) - 11 rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France


BUSQUETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Appareils électriques de cuisson tels que fours, fours à micro-ondes, grils, rotissoires