Société MOTYS, SA au capital de 250.000 FRF., ayant sonsiège à
Numéro de dépôt :
3045066
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2010
Présentation de la marque LA BELLE HISTOIRE
Déposée le 31 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Société MOTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BELLE HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MOTYS domicilié(e) 107 rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 066 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA HAFTMANN ET BARDET - France.
La marque LA BELLE HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE HISTOIRE est expirée depuis le 31 juillet 2010.
Société MOTYS a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE HISTOIRE
Société MOTYS, SA au capital de 250.000 FRF., ayant sonsiège à - 107 rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 582066601
SCPA HAFTMANN ET BARDET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501228 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513650 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
- Produits en ces matières (Cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main ; sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir, sangles de cuir. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (à l'exéption de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles). - Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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