Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIAM
Numéro de dépôt :
1091103
Date de dépôt :
16/03/1979
Lieu de dépôt :
ROMANS
Présentation de la marque SIAM
Déposée le 16 mars 1979 par Société MOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société MOTTET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°27880 - Publication au BOPI 1979-043