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Marques déposées par Société Motoc
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MOTOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOC
Société Motoc

Numéro de dépôt :
954002
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTOC

Déposée le 30 avril 1976 par Société Motoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Motoc domicilié(e) (soc. à r. l.), 79, rue Marcadet, Paris. - France.

La marque MOTOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOTOC est expirée depuis le 30 avril 1986.


Société Motoc - (soc. à r. l.), 79, rue Marcadet, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.