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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES M.E.P.P.: 66
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SPIROBLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIROBLOC
Société MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES M.E.P.P. (S.A.R.L.) : 66, rue Maréchal Vauban, 06300 NICE.

Numéro de dépôt :
1186463
Date de dépôt :
06/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SPIROBLOC

Déposée le 6 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES M.E.P.P.: 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIROBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES M.E.P.P.: 66 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque SPIROBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPIROBLOC est expirée depuis le 6 juillet 1991.

Société MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES M.E.P.P.: 66 a également déposé les autres marques suivantes : THERAMATIC


Société MOTEURS ELECTRIQUES DE PETITES PUISSANCES M.E.P.P. (S.A.R.L.) : 66, rue Maréchal Vauban, 06300 NICE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.), de contrôle (inspection);émetteurs de sons et de signaux électroniques;aspirateurs conçus pour les interventions chirurgicales. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.